Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JULLIAN
EARL du vieux cyprès

Numéro de dépôt :
93474895
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE JULLIAN

Déposée le 29 juin 1993 par EARL du vieux cyprès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE JULLIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est EARL du vieux cyprès, domicilié(e) Quartier la Berthaude, Route de Châteauneuf du Pape, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL du vieux cyprès - France.

La marque DOMAINE JULLIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JULLIAN est expirée depuis le 29 juin 2003.

EARL du vieux cyprès a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JULLIAN , CLOS SAINT PATRICE , DOMAINE DU VIEUX CYPRES


EARL du vieux cyprès - Quartier la Berthaude, Route de Châteauneuf du Pape, 84100 ORANGE - France


EARL du vieux cyprès - France


Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382002 - Publication au BOPI 2003-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE JULLIAN"